Informations générales

Le site web www.zerogravity.fr est la propriété de la société Zero Gravity SARL, société au capital de 1500€ immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous les numéros RCS Montpellier B 531 436 780 et SIRET 53143678000013, dont le siège social est situé à 2 rue des Artisans, 34680 Saint Georges d’Orques. Le Directeur de la Publication du site web www.zerogravity.fr est Monsieur Nicholas QUAINE de la société Zero Gravity SARL. Le service en charge du suivi du site web www.zerogravity.fr est Monsieur Nicholas QUAINE. Le webmaster du site web www.zerogravity.fr est la société Zero Gravity SARL et elle peut être contactée via sa page de contact www.zerogravity.fr/contact. La société qui a conçu et réalisé le site www.zerogravity.fr est la société Zero Gravity SARL, 2 rue des Artisans, 34680 Saint Georges d’Orques. Le prestataire assurant l'hébergement, le stockage direct et permanent est la société Zero Gravity SARL, 2 rue des Artisans, 34680 Saint Georges d’Orques.

Conditions d'utilisation

L'utilisateur du site www.zerogravity.fr reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation du site et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site ainsi que de la capacité juridique tant pour visiter le présent site et/ou toute page directement accessible que pour conclure un accord, de quelle que nature que ce soit. L'utilisateur du site web www.zerogravity.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site www.zerogravity.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d'ordre technique, maintenance. L'utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Exonération de la responsabilité technique

La société Zero Gravity SARL décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès à son site ou d'interruption dans la connexion quelle qu'en soit la cause. De plus, la Société Zero Gravity SARL ne saurait être tenue pour responsable d'un dommage ou d'un virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales du site.

Informations contenues dans le site

Les informations contenues sur le site web www.zerogravity.fr le sont à titre informatif. Zero Gravity SARL ne saurait garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations diffusées sur le site. Zero Gravity SARL met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Données personnelles

L'utilisateur est informé que, conformément à l'article 32 de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004) :
- les informations communiquées sont destinées à Zero Gravity SARL, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale;
- ces informations, du fait du formulaire présent sur le site, à l'exception toutefois de celles qui ne sont pas identifiées par un astérisque, sont nécessaires pour répondre à sa demande;
- à défaut de renseigner les informations obligatoires, les demandes de l'utilisateur et, en particulier, leurs demandes ne pourront être traitées.
L'utilisateur est informé qu'il dispose, selon le cas, d'un droit d'accès, d'opposition pour motif légitime ainsi que de rectification, de complément, de mise à jour, de verrouillage et de suppression sur les données inexactes ou incomplètes le concernant, en écrivant à l'exploitant du site web à l'adresse suivante : Zero Gravity SARL, Monsieur Nicholas QUAINE, 2 rue des Artisans, 34680 Saint Georges d’Orques.

Modification des mentions légales

Zero Gravity SARL se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Droit applicable et litiges

Le droit applicable est le droit français. 
En cas de litige, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents du ressort de la Cour d'appel de Montpellier.